La valeur probatoire

La valeur probatoire vise à établir devant une autorité compétente qu’une pièce électronique présentée comme preuve n’a pas subi de modification depuis sa création et qu’il est possible d’identifier la personne dont elle émane.

Arclib permet de répondre aux trois questions posées par le juge confronté à la présentation d’une preuve électronique : Quand ? Avec l’horodatage. Quoi ? Avec l’identifiant cryptographique. Et qui ? Avec l’annuaire d’entreprise.

La traçabilité absolue d’Arclib

Arclib stocke systématiquement dans ses journaux toutes les actions (logs) susceptibles d’affecter l’intégrité des archives numériques : consultation, modification, migration, etc. En résumé toute action qui survient dans le cycle de vie de l’archive.

Contrairement à ce que l’on pense, une archive n’est pas morte. Une archive numérique est vivante, et Arclib, grâce a cette traçabilité sans faille, permettra à votre entreprise de se présenter avec des éléments de preuve incontestables lors d’une procédure juridique.

Pour faciliter la lecture de ces journaux de logs, nous avons créé, à la demande de nos clients, un document de preuve qui synthétise et résume le cycle de vie de l’archive. La traçabilité absolue et le document de preuve d’Arclib au service de la couverture de votre risque juridique.

L’identifiant cryptographique unique au service de la valeur probatoire

Afin de garantir la valeur probatoire, Arclib active différents composants techniques.

L’horodatage, qui permet de garantir l’heure de création de l’archive, peut être non onéreux ou payant dans le cadre d’un service d’horodatage certifié auprès d’un tiers. Dans le cas d’un horodatage payant, une trace est gardée sur les serveurs de l’opérateur, évitant de ce fait d’être juge et partie dans le cadre d’une procédure juridique.

Associé à l’horodatage, le calcul d’empreinte (hash) permet d’affecter un identifiant cryptographique unique, gratuit si c’est une empreinte, payant si c’est une signature certifiée, et garantit d’être en face du document original.

L’annuaire d’entreprise, le 3eme maillon de la valeur probatoire

Lors de la présentation d’un document électronique à titre de preuve, le juge doit s’assurer qu’il a été créé par la bonne personne et dans la bonne fonction. Le service d’archivage doit être en mesure de garantir l’identité et le rôle du créateur de l’archive.

Arclib est donc interfacé avec l’annuaire d’entreprise et peut affecter, pour chaque archive, l’identité de la personne ainsi que son rôle dans l’organisation.